Archives d'Abbadia - Crédits
URL de la page : http://www.archives-abbadia.fr/p-credits_fr.htm
Date d'impresssion : 16/10/2024
< Quitter la version imprimable
> Imprimer

Bouton A + Bouton A - Bouton R
logo
Archives d'Abbadia
Version imprimable
Accueil > Crédits
Crédits

Conception technique et développement :

- IKSIS - Valorisation multimédia du patrimoine

Chef de projet et rédaction :

- Viviane DELPECH, docteur en Histoire de l'art, chercheur associée à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour:  

Contenus textuels: 

Toute reproduction totale ou partielle des textes contenus dans ce site est soumise au respect de la législation en vigueur relative au Droit d'auteur et au Code de la Propriété intellectuelle. 
Les références aux notices du Site, quelles que soient leur rubrique, doivent être présentées selon les normes bibliographiques de l'AFNOR, comme suit:

Nom et Prénom de l'Auteur, "Titre de la notice", in Ville d'Hendaye/DRAC Aquitaine, Archives d'Abbadia - Patrimoine du XIXe siècle (En ligne), mise en ligne en 2014, date de dernière mise à jour. Consulté le JJ/MM/AAAA : URL de la notice.

La réutilisation non commerciale des contenus textuels du Site est libre et gratuite à condition de respecter la législation en vigueur et particulièrement le maintien de la mention de la source et de l'Auteur, conformément aux normes bibliographiques et au droit de la propriété intellectuelle. 
 
La réutilisation commerciale des contenus textuels doit faire l'objet d'une demande d'autorisation de reproduction auprès de leurs Auteurs.
Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés, de fourniture de service, de publications ou tout autre procédé d'utilisation des sources impliquant une logique commerciale.


Crédits photographiques, audiovisuels et Archives:

La réutilisation non commerciale des contenus visuels, photographiques, audiovisuels et numérisés du Site est libre et gratuite à condition de respecter la législation en vigueur et particulièrement le maintien de la mention de la source et du nom du propriétaire ou ayant-droit, s'il s'agit de documents d'Archives, ou de son Auteur, s'il s'agit de photographies, de visuels ou de documents audiovisuels. 
 
La réutilisation commerciale des contenus visuels, photographiques, audiovisuels et numérisés doit faire l'objet d'une demande d'autorisation de reproduction auprès de leurs ayant-droits. Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés, de fourniture de service, de publications ou tout autre procédé d'utilisation des sources impliquant une logique commerciale.


Propriété intellectuelle

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse. Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.
Retour haut de page